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Accord de licence

AVIC-HD1BT PIONEER

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE

VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET PIONEER

CORP. (JAPON) (appelé “PIONEER”). VEUILLEZ

LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉ-

RALES DE CET ACCORD AVANT D’UTILISER LE

LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIO-

NEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ

SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ

D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-

SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE

DE DONNÉES SOUS LICENCE DE FOURNIS-

SEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”) ET LES CON-

DITIONS DES FOURNISSEURS SEPARÉES,

JOINTES AU PRÉSENT ACCORD, S’APPLIQUENT

À VOTRE UTILISATION DE LA BASE DE DON-

NÉES (reportez-vous à la page 7). SI VOUS

N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS,

VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS PIO-

NEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCU-

MENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS

SUIVANT RÉCEPTION DES PRODUITS, AU

REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À L’ADRESSE

OU VOUS LES AVEZ ACHETÉS.

1. OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transférable et

non exclusif d’utilisation du logiciel installé sur

les produits Pioneer (appelé le “Logiciel”) et de la

documentation concernée uniquement pour

votre usage personnel ou pour une utilisation

interne au sein de votre entreprise, uniquement

sur les produits Pioneer.

Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-ingé-

nierie, traduction, port, modification ou travaux

dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter,

louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail,

accorder une sous-licence, mettre sur le marché

ou transférer le Logiciel ou l’utiliser d’une

manière quelconque non expressément autori-

sée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire

ou essayer d’extraire le code source ou la struc-

ture de la totalité ou d’une partie du Logiciel par

rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou

tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le

Logiciel pour faire fonctionner un bureau de ser-

vice ou pour toute autre finalité, liée au traite-

ment de données pour d’autres personnes ou

entités.

Pioneer et les personnes autorisées conserveront

tous les droits d’auteur, secrets commerciaux,

brevets et autres droits de propriété sur le Logi-

ciel. Le Logiciel est protégé par des droits

d’auteur et il ne peut être copié, même modifié

ou fusionné avec d’autres produits. Vous ne pou-

vez pas altérer ou modifier les mentions de copy-

rights ou des droits exclusifs du propriétaire

présents dans le Logiciel.

Vous pouvez transférer tous vos droits de licence

sur le Logiciel, la documentation qui s’y rapporte

et une copie de l’Accord de Licence à un tiers, à

condition que celui-ci lise et accepte les clauses

et conditions de ce document.

2. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis

sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET LES PER-

SONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3,

Pioneer et les personnes autorisées seront appe-

lées collectivement “Pioneer”) N’ACCORDENT ET

VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE,

EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES

GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE

QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER

QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES.

CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L’EXCLU-

SION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE

QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS

S’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe

et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou

imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logi-

ciel satisfera vos besoins ou votre attente, que

son fonctionnement sera exempt d’erreur ou inin-

terrompu et que toutes les imprécisions peuvent

être corrigées et le seront. En outre, Pioneer

n’accorde aucune garantie en ce qui concerne

l’emploi ou les résultats de l’emploi du Logiciel

en termes de précision, de fiabilité, etc.

CRB2194A_French.book Page 5 Tuesday, May 2, 2006 1:39 PM

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