Pioneer AVIC-HD3-II User Manual download pdf (Page 12)

Accord de licence

PIONEER AVIC-HD3

II

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL

ENTRE VOUS, LUTILISATEUR FINAL ET

PIONEER CORP. (JAPON) (appelé

“PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC-

CORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL IN-

STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN

UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES

PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ

D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-

SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE

BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE

FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”)

ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS

SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,

S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA

BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page

15). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES

CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES

PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI-

CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES

CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES

PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER

AGRÉÉ À L’ADRESSE OU VOUS LES AVEZ

ACHETÉS.

1 OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transfé-

rable et non exclusif d’utilisation du logiciel

installé sur les produits Pioneer (appelé le

“Logiciel”) et de la documentation concer-

née uniquement pour votre usage personnel

ou pour une utilisation interne au sein de

votre entreprise, uniquement sur les pro-

duits Pioneer.

Vous ne pouvez pas effectuer de copie,

rétro-ingénierie, traduction, port, modifica-

tion ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne

pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre,

attribuer, donner à bail, accorder une sous-

licence, mettre sur le marché ou transférer

le Logiciel ou l’utiliser d’une manière quel-

conque non expressément autorisée par cet

accord. Vous ne pouvez pas extraire ou es-

sayer d’extraire le code source ou la struc-

ture de la totalité ou d’une partie du Logiciel

par rétro-ingénierie, démontage, décompila-

tion ou tout autre moyen. Vous ne pouvez

pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner

un bureau de service ou pour toute autre fi-

nalité, liée au traitement de données pour

d’autres personnes ou entités.

Pioneer et les personnes autorisées conser-

veront tous les droits d’auteur, secrets

commerciaux, brevets et autres droits de

propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est pro-

tégé par des droits d’auteur et il ne peut être

copié, même modifié ou fusionné avec d’au-

tres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou

modifier les mentions de copyrights ou des

droits exclusifs du propriétaire présents

dans le Logiciel.

Vous pouvez transférer tous vos droits de li-

cence sur le Logiciel, la documentation qui

s’y rapporte et une copie de l’Accord de Li-

cence à un tiers, à condition que celui-ci

lise et accepte les conditions générales de

ce document.

Introduction

Fr

12

Chapitre

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