Pioneer CNSD-239FM User Manual download pdf (Page 20)

d Les données Tele Atlas

®

MultiNet

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sur le

Royaume Uni (à l’exclusion de l’Irlande

du Nord). À compter de la date d’entrée

en vigueur, ce qui suit s’applique : Ce

produit inclut des données de cartogra-

phie sous licence d’Ordnance Survey

avec la permission du Controller of Her

Majesty’s Stationery Office. © Droit d’au-

teur de la couronne et/ou droit d’auteur

de base de données 2011. Tous droits ré-

servés. Numéro de la licence 100026920.

e

Les données Tele Atlas

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MultiNet

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sur

l’Irlande du Nord. À compter de la date

d’entrée en vigueur, l’avis des droits

d’auteur est : “Ordnance Survey of Nor-

thern Ireland.”

f

Les données Tele Atlas

®

MultiNet

®

sur la

Norvège. À compter de la date d’entrée

en vigueur, l’avis des droits d’auteur est :

“© Norwegian Mapping Authority, Pu-

blic Roads Administration / © Mapsolu-

tions.”

g

Les données Tele Atlas

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MultiNet

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sur la

Russie : À compter de la date d’entrée

en vigueur, l’avis des droits d’auteur est :

“© Roskartographia”

h

Les données Tele Atlas

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MultiNet

®

sur la

Suisse. À compter de la date d’entrée en

vigueur, l’avis des droits d’auteur est :

“© Swisstopo.”

i

Les données Tele Atlas

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MultiNet

®

sur les

Pays Bas. À compter de la date d’entrée

en vigueur, l’avis des droits d’auteur est :

“Topografische onderground Copyright

© dienst voor het kadaster en de open-

bare registers, Apeldoorn 2006.”

12 Divers.

Le présent Accord est exclusif et complet

entre les Bailleurs de licence et vous-même

quant au contenu. Aucun élément du présent

Accord ne doit donner naissance à une coen-

treprise, un partenariat ou une relation princi-

pal-agent entre les Bailleurs de licence et

vous-même. Les lois intérieures à la Belgique

doivent régir le présent Accord et vous devez

approuver la juridiction Belge. Les sections 2,

5 et 6 - 11 continueront d’exister même après

l’expiration ou la résiliation du présent Accord.

Le présent Accord peut être altéré, modifié

uniquement par PIONEER. Vous ne pouvez af-

fecter des parties du présent Accord sans le

consentement préalable par écrit de

PIONEER. Vous reconnaissez et comprenez

que les Données peuvent être soumises à des

restrictions d’exportation et convenez de vous

conformer aux lois applicables régissant l’ex-

portation. Au cas où une provision ou une par-

tie d’une provision du présent Accord serait

déterminée non valide, illégale ou inexécu-

table, ladite provision ou ladite partie la

composant doit être supprimée du présent Ac-

cord mais le reste de l’Accord est valide, légal

et exécutable selon le champ d’application

maximum. Tout avis du présent Accord doit

être livré par courrier à PIONEER, Attention

Legal Department, PIONEER EUROPE NV,

Haven 1087, Keetberglaan 1, 9120 Melsele,

Belgique.

Fr

20

Chapitre

02

Accord de licence

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